Arrêté du 7 juin 2004 modifiant l'arrêté du 3 juillet 2003 portant nomination à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins

J.O. 142 du 20 juin 2004 J.O. disponibles Alerte par mail Lois,décrets codes AdmiNet
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Arrêté du 7 juin 2004 modifiant l'arrêté du 3 juillet 2003 portant nomination à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins

NOR : AGRM0401329A

Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales en date du 7 juin 2004, l'arrêté du 3 juillet 2003 portant nomination à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins est modifié comme suit :

Dans la catégorie des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime :

Mme Marie Ademar est nommée titulaire en remplacement de M. Frédéric Charrier, Mme Rose Marie Thomas devient suppléante en remplacement de M. Thierry Thomazeau, M. Camille Etna est nommé suppléant en remplacement de M. Jean-Louis Picq et M. Jean Porcher est nommé suppléant en remplacement de M. Georges Pierron.

Dans la catégorie des chefs d'entreprise de pêche maritime embarqués :

M. Frédéric Charrier devient titulaire en remplacement de Mme Rose Marie Thomas et M. Jean-Louis Picq devient son suppléant, M. Valère Moulin est nommé titulaire en remplacement de M. Jean-Louis Guaitella et M. Tony Monlouis est nommé suppléant en remplacement de M. Marc Mangion.

Dans la catégorie des chefs d'entreprise de pêche maritime non embarqués :

M. Patrick Henry est nommé suppléant de M. René Ademar.